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Intempéries : un régime spécifique pour les entreprises du BTP

Les intempéries rigoureuses et prolongées de cet hiver ont contraint bon nombre d’entreprises du BTP à interrompre leurs chantiers. Ces arrêts sont encadrés par la loi.

04.06.2013 Posté dans : Flux UCF, A la une

Le secteur du BTP est particulièrement exposé aux conditions climatiques : pour cette raison, le Code du travail oblige les employeurs à interrompre les chantiers exposés à des conditions atmosphériques bien définies (le gel, la neige, le  verglas, la pluie, le vent violent et les inondations), afin de garantir la santé et la sécurité de leurs salariés, tout en assurant leur indemnisation.


Afin de permettre aux entreprises de partager les risques d’interruption de chantiers et la charge de l’indemnisation de leurs salariés, les caisses Congés Intempéries BTP ont mis en place en 1947 un régime « Chômage Intempéries »,  géré à l’échelon national par l’Union des caisses de France CIBTP.


Le régime a été fortement mis à l’épreuve ces derniers mois par un hiver rigoureux et un début de printemps marqué par des précipitations abondantes. Ces conditions climatiques difficiles ont affecté l’ensemble des régions, causant de nombreux arrêts de chantiers. Dans l'Ain, par exemple, « le mauvais temps provoque des retards de chantiers et met les entreprises en difficulté : un facteur météo aggravant, dans une conjoncture elle aussi maussade » sous-titre Le Progrès du 3 juin ; ou encore dans le Sud-Ouest : « C’est un coup dur dont on se serait bien passé », témoigne dans Sud-Ouest le président de la FFB du Lot-et-Garonne. « Sur beaucoup de chantiers, des salariés sont en “ jour intempéries” dans les entreprises qui cotisent à la caisse de congés payés, qui permet de limiter les pertes. Mais « la météo perturbe beaucoup de chantiers et cela implique des pertes de gains et des difficultés de facturation en fin de mois ». Dans le secteur des Travaux publics également, terrasser dans ces conditions s’avère bien compliqué. « Certains [chantiers] sont arrêtés ou demandent des moyens spéciaux », explique Christian Sedou, président du Syndicat départemental des entreprises de travaux publics.

Dans cette période difficile, les caisses du réseau CIBTP sont aux côtés des entreprises : attentives à la sécurité  de leurs salariés, mais aussi à réduire autant que possible les conséquences négatives des arrêts de chantiers.

Cliquez pour plus d’informations sur le régime « Chômage intempéries » et  sur la réglementation.